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35 résultats:
11. Protection des données  
Politique de protection des données Introduction Conformément au  règlement (2016/679) Général relatif à la Protection des Données (RGPD) et la Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique,…  
12. Mentions légales  
Mentions Légales Informations légales Editeur : Syndicat Mixte du Pays Bourian 98 avenue Gambetta 46300 GOURDON Tel : 05 65 37 23 70 nous ecrire Directeur de la publication : …  
13. Extranet  
Espace réservé Cet espace réservé contient des documents de travail amenés à évoluer. Si vous avez un accès à ces documents, vous êtes tenus d'en respecter la confidentialité.  
14. Documents d'étude  
Portrait du territoire Etat Initial de l'Environnement  
15. gouvernance suite  
Les instances de gouvernance 1.    Le conseil syndical et le bureau Le conseil syndical est l’instance décisionnaire à chaque phase de la démarche. Il arrête et approuve le SCoT.…  
16. Charte de gouvernance  
La charte de gouvernance présente une méthodologie de collaboration entre élus, institutions publiques et partenaires, permettant de réaliser le Schéma de Cohérence Territoriale du Pays Bourian. …  
17. SCoT suite  
Découvrez la vidéo : "Un SCoT, à quoi cela sert-il ?" Réalisée par François Stuck, IDEtorial, dans le cadre des Actualités Locales au Cinéma.  
18. Le SCoT du Pays Bourian  
Le SCoT : un projet stratégique partagé pour le développement de l’aménagement d’un territoire En 2022, le syndicat mixte du Pays Bourian lance l'élaboration de son SCoT (Schéma de Cohérence…  
19. Délibérations du Comité Syndical  
Registre des délibérations et procès verbaux des séances du Comité syndical Pagination Example Acte…  
20. Composition du Syndicat Mixte  
Le comité syndical Le Syndicat Mixte du Pays Bourian est administré par le Comité Syndical qui en constitue l’organe délibérant. Le Comité Syndical comprend les représentants des Communautés de…  
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