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Les actualités du SCoT

Réunion publique le 15 février 2024

Une réunion publique de…

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Réunion du comité syndical le 15/01/2024

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Le comité syndical s'est réuni…

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Procès verbal du débat sur le PAS

Procès verbal du débat sur le PAS

Le Projet d'Aménagement…

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Le Syndicat Mixte du Pays Bourian a pour mission d'élaborer, suivre, évaluer, réviser le SCoT du Pays Bourian.

Suite au transfert de la compétence par les communautés de communes qui le composent, le Syndicat Mixte du Pays Bourian est compétent en matière de Plan Climat-Air-Energie Territorial. Le SCoT valant PCAET a été prescrit par délibération du 19 septembre 2022.

Le Syndicat mixte est constitué autour de 2 Communautés de communes :

Ce territoire définit le périmètre du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) arrêté par le Préfet le 24 décembre 2013.