Compte-rendu de la réunion du Comité syndical du 10 juillet 2020

Gilles VILARD a remercié les membres de leur présence et déclaré les membres du comité syndical, présents et absents, installés dans leurs fonctions. Le quorum étant atteint, il a ouvert la séance à 18h45. Mme Fabienne CRASSAT a été désignée comme secrétaire de séance.

Délibération : Election du Président

Suite à l’appel à candidature et à l’issue des opérations de vote, avec 27 voix pour, Monsieur Christian LEGRAND est proclamé président et immédiatement installé dans ses fonctions.

Délibération : Fixation du nombre de vice-présidents et élection du bureau

Le comité syndical fixe à 7 le nombre des vice-présidents puis procède à leur élection.

A l’issue des opérations de vote, le bureau est composé comme suit :

1er Vice-Président

Stéphane MAGOT

2ème Vice-Président

Gilles VILARD

3ème Vice-Président

Richard AUBRY

4ème Vice-Président

Gilles LESERVOT

5ème Vice-Président

Emmanuel BOULICOT

6ème Vice-Président

Fabienne CRASSAT

7ème Vice-Président

Alain DEGARDIN

 

Christian LEGRAND a fait la lecture de la charte de l'élu local.

Délibération : Délégation d’attributions au Président

Afin de faciliter le fonctionnement du Syndicat mixte pour la gestion des affaires courantes, le Comité syndical, à l’unanimité, a décidé de déléguer certaines attributions au Président.

Délibération : Délégation au bureau

Afin de faciliter le fonctionnement du Syndicat mixte pour la gestion des affaires courantes, le Comité syndical, à l’unanimité, décide de déléguer au bureau la formulation des avis sur les demandes de dérogation à la règle d’urbanisation limitée au titre des articles L142-4 et L142-5 et des avis demandés dans le cadre des procédures prévues par le code de l’urbanisme au titre de l’article L.132-9.

Délibération : Constitution de la Commission d’Appel d’Offres

Après appel à candidature, la commission d’appel d’offres a été constituées comme suit :

Titulaires :

  • Christian LEGRAND
  • Stéphane MAGOT
  • Gilles VILARD
  • Richard AUBRY
  • Gilles LESERVOT
  • Emmanuel BOULICOT
 
 
  • Suppléants :
  • Fabienne CRASSAT
  • Alain DEGARDIN
  • Patrick LABRANDE
  • Jacques ROUX
  • Pascal SALANIE
  • Michel COMBES

 

 

Information sur le SCoT

Invitée en tant que chargée de mission,  Karine KEREBEL a fait le point sur la démarche d’élaboration du SCoT.

Procès verbaux des séances du Comité syndical